Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MUSTANG
Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin

Numéro de dépôt :
942123
Date de dépôt :
30/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL MUSTANG

Déposée le 30 décembre 1975 par Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin domicilié(e) (soc. an.), route nationale 113, Aimargues (Gard). - France.

La marque ROYAL MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL MUSTANG est expirée depuis le 30 décembre 1985.

Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : CHEVAL DE FRANCE , LES MILLE ET UNE GRAINES , ROUND , MUSTANG , ANIMANTATION , ROYALIN , DEOFELINE , FIELD , FRINGAN , TERROIRE


Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin - (soc. an.), route nationale 113, Aimargues (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494

Substances alimentaires pour les animaux.