ROYAL MUSTANG
Présentation de la marque ROYAL MUSTANG
Déposée le 30 décembre 1975 par Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL MUSTANG est expirée depuis le 30 décembre 1985.
Société d'Exploitation des Aliments Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494